Jacques Bourguignon

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Bourguignon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
29 juin 2012
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Mulhouse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Mulhouse
date_fin="2012-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025365326(source JORF)
admission
15 Février 201215/02/2012
De: Bourguignon Jacques
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124430S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bourguignon (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Lunéville
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000805575(source JORF)
conférés
16 Janvier 200516/01/2005
De: Bourguignon (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000247684(source JORF)
nomination
02 Mai 200402/05/2004
De: Bourguignon (Jacques)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Bourguignon (Jacques)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000238501(source JORF)
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Jacques Bourguignon
technicien des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de vol pendant le salon du Bourget. »
JORFTEXT000000576245(source JORF)
délégation de signature
19 Février 199919/02/1999
De: Bourguignon (Jacques)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000574875(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Bourguignon (Jacques, Emilien, Henri)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Bourguignon (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000565143(source JORF)
nomination
26 Mars 199726/03/1997
De: Bourguignon (Jacques)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Jacques Bourguignon
premier juge au tribunal de grande instance de Sens (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Vice-président chargé de l'instruction du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Bourguignon (Jacques)
premier juge de l'application des peines (Sens)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Bourguignon (Jacques)
chef d'escadron ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000559397(source JORF)
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Bourguignon (Jacques)
premier juge de l'application des peines (Sens)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Jacques Bourguignon
premier juge au tribunal de grande instance de Sens
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
JORFTEXT000000714214(source JORF)
élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Bourguignon (Jacques, Roland)
ingénieur principal des études et techniques d'armement ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711424(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Bourguignon (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000527883(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Jacques Bourguignon
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Sens
Premier juge
Remplace:Mme Dumas
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Sens
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sens"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.